Liste des modèles d'audit à importer et marche à suivre
Organisation du questionnaire-modèle pour audit et modèle librement définissable
Organisation Les questionnaires sont organisés par fonctions dans l'entreprise
Structure Les questionnaires suivent les points de la norme en un/plusieurs questionnaires
Importation Le questionnaire est importé avec sa structure jusqu'à l'archivage final de l'audit
Adaptations Le questionnaire importé peut-être modifié par le gestionnaire d'audits (N/A,)
Nouvelle version L'abonné reçoit gratuitement le modèle de mise à niveau de toute nouvelle version;
Mise en œuvre En raison du droit d'auteur, les questions portent un numéro de chapitre sans description;
Droit d'auteur Utilisez votre licence d'achat standard (Normes ISO) pour répondre à chaque question d'audit
Modèle lbre L'abonné peut développer tout questionnaire d'audit pour répondre à ses exigences d'audit.
Offre Tout autre questionnaire fait l'objet d'une acceptation et d'un délai de remise
Abréviations Description code
QHSE Qualité, hygiène, sécurité et environnement  
Unique Un seul questionnaire par norme, loi ou ordonnance,... ci-après loi(s) Global
Groupement Eléments communs d'une loi pour tous les responsables audités Commun
Liste des modèles de questionnaires législatifs et normatifs à importer
I - Questionnaires non classifiables Fonctions
Accréditation Accréditation des organismes d'inspection Global
Autorisation Produits chimiques, procédure d'autorisation Global
Conseillé Protection des données Commun
ISO II - Normes ISO et autres Fonctions
ISO 9001 Ch. 4, 5, 9 et 10 . Système de management de la qualité Commun
ISO 9001 Ch. 6 Contexte de l'organisme RH
ISO 9001 Ch. 7 Support Exploitation
ISO 9001 Ch. 8 Réalisation des activités opérationnelles Exploitation
ISO 14001 Ch. 6 Planification Direction et Qualité
ISO 14001 Ch. 7 Support QHSE
ISO 14001 Ch. 8 Réalisation des activités opérationnelles Exploitation
ISO 17020 Ch. 4, 5 et 8 Evaluation de la conformité Commun
ISO 17020 Ch. 6 Exigences en matière de ressources Commun
ISO 17020 Ch. 7 Exigences relatives aux processus RH
ISO 17020 Installations et équipements / Sous-traitance Qualité
ISO 17025 Laboratoires d'étalonnages et d'essais Global
ISO 27001 Information security management systems Commun
ISO 27001 Ch. 6 Planification Direction et Qualité
ISO 27001  Ch. 7 Support QHSE
ISO 27001 Ch. 8 Fonctionnement Exploitation
ISO 50001 Ch. 4, 5, 9 et 10 Systèmes de management de l'énergie Commun
ISO 50001 Ch. 6 Planification Direction
ISO 50001 Ch. 6 Planification Qualité
ISO 50001  Ch. 7 Support RH
ISO 50001  Ch. 8 Réalisation des activités opérationnelles QHSE
Codes RS III - Lois du Recueil Systématique suisse - RS  
742 RS 742 - Chemins de fer  
742.140 LFIF - Loi sur le fonds d'infrastructure ferroviaire  
742.141.1 Ordonnance sur les Chemins de Fer  
742.141.1 OCF - Ordonnance sur les chemins de fer Art. 1 Commun
742.141.1 OCF Ch. 1 Dispositions générales, Section 1 : Objet, but et champ d'application Art. 1a Commun
742.141.1 OCF Section 2 : Sécurité Art. 2 à 5k QHSE
742.141.1 Ch. 1 Dispositions générales, Section 3 : Planification, construction et exploitation - Art. 6 à 15 Exploitation
742.141.1 OCF - Ch. 1a Interopérabilité - Art. 15a à 15q Exploitation
742.141.1 OCF - Ch. 1b Organismes de contrôle indépendant - Art. 15r à 15z  
742.141.1 OCF - Ch. 2 Ouvrages et installations - Art. 16 à 46 Exploitation
742.141.1 OCF - Ch. 3 Véhicules - Art. 47 - 70 Exploitation
742.141.1 OCF - Ch. 3 Véhicules - Art. 47 - 70  
742.141.1 OCF - Ch. 4 Exploitation - Art. 71 à 80 Commun
742.141.1 OCF - Ch. 5 Dispositions finales - Art. 81 à 84  
742.141.1 OCF - Ordonnance sur les chemins de fer - Annexes 1 à 7  
742.141.21 OCVM - Ord. sur l'admission à la conduite de véhicules moteurs des chemins de fer Commun
742.141.21 OCVM - Ch. 1 : Dispositions générales - Art. 1 + 2 Commun
742.141.21 OCVM - Ch. 2 : Permis et attestations - Art. 3 à 10  
742.141.21 OCVM - Ch. 3 : Conditions d'admission - Art. 11 à 33 -  
742.141.21 OCVM - Ch. 4 : Pratique de la conduite - Art. 34 à 37  
742.121.21 OCVM - Ch. 5 : Renouvellement de l'admission - Art. 38 à 43  
742.141.21 OCVM - Ch. 6 : Conducteurs de véhicules moteurs provenant de l'étranger - Art. 44 à 49  
742.141.21 OCVM - Ch. 7 : Services d'évaluation - Art. 50 à 69  
742.141.21 OCVM - Ch. 8 : Dispositions finales - Art. 70 à 73  
742.141.22 OCVM - Annexes 1 à 6  
742.173.001 PCT - Prescriptions de circulation des trains - R300.1-15  
742.173.001 PCT - Prescriptions de circulation des trains - R300.1-15  
R 300.1 Dispositions d'exécution des Réglementation CFF Prescriptions de circulation - Généralités Exploitation
R 300.2  Prescriptions de circulation Signaux - R 300.2 Exploitation
Glanzware SA- www-leg-em.com, Module d'audit de www.leg-em.com. Etat au 2 juin 2020 Toutes modifications demeurent réservées

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